Les politiques d’utilisation acceptable (les \u00ab\u202fpolitiques\u202f\u00bb) de Future Energy Canada Corporation (\u00ab\u202fFUTURE ENERGY\u202f\u00bb) \u00e9nonc\u00e9es ci-dessous d\u00e9finissent les pratiques acceptables pour l’utilisation de tout service de FUTURE ENERGY qui donne acc\u00e8s aux services de r\u00e9seau, aux logiciels et autres services de FUTURE ENERGY.<\/p>\n
Future Energy met en \u0153uvre des infrastructures technologiques sur site int\u00e9gr\u00e9es \u00e0 des syst\u00e8mes avanc\u00e9s de collecte de donn\u00e9es et de gestion infonuagique (du cloud) con\u00e7us autour de vos processus d\u2019affaires, de vos espaces, de vos personnes et de votre \u00e9nergie, connus sous le nom d’\u00ab\u202fInterface\u2122\u202f\u00bb – vous donnant les informations compl\u00e8tes et mesurables pour am\u00e9liorer les d\u00e9cisions de gestion en temps r\u00e9el . Collectivement, nous appelons ces outils et Interface\u2122 nos \u00ab\u202fservices\u202f\u00bb ou \u00ab\u202fservice\u202f\u00bb. Nous agissons en tant que fournisseur de services pour vous lorsque nous fournissons les services.<\/p>\n
Ces politiques sont con\u00e7ues pour aider \u00e0 prot\u00e9ger la qualit\u00e9 du service de FUTURE ENERGY, les utilisateurs de FUTURE ENERGY et la communaut\u00e9 Internet dans son ensemble contre les activit\u00e9s inappropri\u00e9es et\/ou ill\u00e9gales sur Internet. On attend g\u00e9n\u00e9ralement des utilisateurs qu’ils se comportent de mani\u00e8re raisonnable et qu’ils adh\u00e8rent aux pratiques commun\u00e9ment accept\u00e9es de la communaut\u00e9 Internet.<\/p>\n
Dans la plupart des cas, le simple fait de faire preuve de jugement et de bon sens lors de l’utilisation du service devrait permettre aux utilisateurs de rester dans le cadre d’une conduite acceptable, comme d\u00e9crit plus en d\u00e9tail dans les pr\u00e9sentes politiques. Les cat\u00e9gories \u00e9num\u00e9r\u00e9es ci-dessous sont simplement destin\u00e9es \u00e0 servir de lignes directrices concernant les conduites appropri\u00e9es et inappropri\u00e9es.<\/p>\n
Tels qu’utilis\u00e9s dans la pr\u00e9sente politique d’utilisation acceptable, les termes auront les significations respectives \u00e9nonc\u00e9es ci-dessous\u202f:<\/p>\n
Le client est responsable de ses propres violations ou des violations des pr\u00e9sentes politiques par les utilisateurs. Bien que FUTURE ENERGY n’ait pas l’intention de contr\u00f4ler ou de surveiller l’exp\u00e9rience en ligne du client ou le contenu des communications en ligne, FUTURE ENERGY peut modifier ou supprimer du contenu jug\u00e9 en violation des politiques ou qu’il juge autrement nuisible ou offensant. Les politiques s’appliquent \u00e0 tous les aspects du service, y compris les courriels, les publications USENET, le clavardage \u00ab\u202fchat\u202f\u00bb et la navigation.<\/p>\n
Si les utilisateurs adoptent un comportement lors de l’utilisation du service qui est en violation des politiques ou qui est autrement ill\u00e9gal ou inappropri\u00e9, FUTURE ENERGY se r\u00e9serve le droit de suspendre et\/ou de r\u00e9silier le service ou l’acc\u00e8s de l’utilisateur au service. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, FUTURE ENERGY tentera d’informer l’utilisateur de toute activit\u00e9 en violation des politiques et demandera \u00e0 l’utilisateur de cesser cette activit\u00e9. Cependant, dans les cas o\u00f9 la viabilit\u00e9 du service est menac\u00e9e ou dans les cas impliquant UCE\/SPAM, relais de courriel, alt\u00e9ration des informations d’adresse IP source, attaque par d\u00e9ni de service, harc\u00e8lement ou violation du droit d’auteur, nuisance ou toute autre activit\u00e9 ill\u00e9gale, FUTURE ENERGY se r\u00e9serve le droit de suspendre le service ou l’acc\u00e8s de l’utilisateur au service sans notification pr\u00e9alable.<\/p>\n
En outre, FUTURE ENERGY peut prendre toute mesure appropri\u00e9e, l\u00e9gale ou autre, contre l’utilisateur pour violation des politiques ou des lois f\u00e9d\u00e9rales ou \u00e9tatiques. En outre, FUTURE ENERGY ne fait aucune promesse, ni n’all\u00e8gue aucune obligation, de surveiller ou de contr\u00f4ler les activit\u00e9s se produisant via le service.<\/p>\n
Dans les situations o\u00f9 les communications de donn\u00e9es sont achemin\u00e9es sur les r\u00e9seaux d’autres fournisseurs de services Internet (\u00ab\u202fFAI\u202f\u00bb), les utilisateurs du r\u00e9seau doivent \u00e9galement se conformer aux politiques d’utilisation acceptable applicables de ces autres FAI.<\/p>\n
Des filtres contre des r\u00e9seaux ou des types de trafic particuliers sont g\u00e9n\u00e9ralement disponibles pour les clients et les utilisateurs \u00e0 partir de diverses sources. De plus, dans certaines circonstances et moyennant des frais applicables, FUTURE ENERGY peut \u00eatre en mesure d’installer d’autres filtres \u00e0 la demande du client.<\/p>\n
Les utilisateurs du r\u00e9seau sont responsables de la configuration de leurs propres syst\u00e8mes afin d\u2019assurer le maximum de responsabilit\u00e9 possible. Par exemple, les utilisateurs doivent s’assurer qu’il y a des lignes de \u00ab\u202fchemin\u202f\u00bb claires dans les en-t\u00eates de nouvelles afin que l’auteur d’un message puisse \u00eatre identifi\u00e9. Les utilisateurs doivent \u00e9galement configurer leurs agents de transport de courrier \u00e9lectronique (ATC) \u00ab\u202fMail Transport Agents (MTA)\u202f\u00bb pour authentifier (par la recherche du nom ou des proc\u00e9dures similaires) tout syst\u00e8me qui se connecte pour effectuer un \u00e9change de courrier \u00e9lectronique, et doivent g\u00e9n\u00e9ralement pr\u00e9senter les donn\u00e9es d’en-t\u00eate aussi clairement que possible. Les utilisateurs doivent tenir des registres des adresses IP attribu\u00e9es dynamiquement.<\/p>\n
Les utilisateurs ne peuvent pas tenter d’obtenir un acc\u00e8s non autoris\u00e9 \u00e0, ou tenter d’interf\u00e9rer avec ou de compromettre le fonctionnement normal, l’exploitation ou la s\u00e9curit\u00e9 de tout r\u00e9seau, syst\u00e8me, installation informatique, \u00e9quipement, donn\u00e9es ou informations. Les utilisateurs ne peuvent pas utiliser le service pour s’engager dans des activit\u00e9s susceptibles d’interf\u00e9rer avec la capacit\u00e9 d’autrui \u00e0 acc\u00e9der ou \u00e0 utiliser le service ou Internet. Les utilisateurs ne peuvent pas utiliser le service pour surveiller des donn\u00e9es, des informations ou des communications sur un r\u00e9seau ou un syst\u00e8me sans autorisation. Les utilisateurs ne peuvent pas tenter d’obtenir un acc\u00e8s non autoris\u00e9 \u00e0 d’autres comptes ou mots de passe d’utilisateurs.<\/p>\n
Les utilisateurs ne peuvent pas utiliser le service pour transmettre des volumes excessifs de courriels commerciaux non sollicit\u00e9s ou envoyer d\u00e9lib\u00e9r\u00e9ment des pi\u00e8ces jointes excessivement volumineuses \u00e0 un seul destinataire. Tout courriel commercial non sollicit\u00e9 ou une s\u00e9rie de courriels commerciaux non sollicit\u00e9s ou de pi\u00e8ces jointes volumineuses envoy\u00e9es \u00e0 un destinataire constitue un courriel commercial non sollicit\u00e9 \u00ab\u202funsolicited commercial e-mail (UCE)\u202f\u00bb et est interdit. De plus, le pollupostage ou l\u2019envoi de pourriels ou spams \u00ab\u202fspamming\u202f\u00bb ou un bombardement de courriels \u00ab\u202fmailbombing\u202f\u00bb est \u00e9galement interdit. L’utilisation du service d’un autre fournisseur pour envoyer des courriels commerciaux non sollicit\u00e9s, des pourriels ou des bombardements de courriels, pour promouvoir un site h\u00e9berg\u00e9 sur ou connect\u00e9 au r\u00e9seau FUTURE ENERGY, est \u00e9galement interdite. De m\u00eame, les utilisateurs ne peuvent pas utiliser le service pour recueillir des r\u00e9ponses \u00e0 partir de courriels non sollicit\u00e9s envoy\u00e9s en masse.<\/p>\n
Les utilisateurs ne peuvent pas tenter d’envoyer des courriels ou de transmettre des communications \u00e9lectroniques en utilisant le nom ou l’adresse d\u2019une personne d’autre que l’utilisateur \u00e0 des fins de tromperie. Toute tentative d’usurpation de l’identit\u00e9 d\u2019une personne d’autre en modifiant les informations d’adresse IP source ou en utilisant des en-t\u00eates falsifi\u00e9s ou d’autres informations d’identification est interdite. Toute tentative de dissimulation, de contrefa\u00e7on ou de falsification frauduleuse de l’identit\u00e9 d’un utilisateur dans le cadre de l’utilisation du service est interdite.<\/p>\n
Toute utilisation du de messagerie \u00e9lectronique d’une autre partie pour relayer des courriels sans l’autorisation expresse de cette autre partie est interdite.<\/p>\n
Toutes les publications sur les groupes USENET doivent \u00eatre conformes \u00e0 la charte et aux autres politiques de ce groupe. Il est interdit aux utilisateurs de publier des messages crois\u00e9s sur des groupes de discussion non li\u00e9s ou sur des groupes de discussion dont la publication ne respecte pas la charte de ce groupe. La publication continue de messages hors sujet, y compris les messages commerciaux (sauf invitation sp\u00e9cifique par charte), est interdite. Il est strictement interdit de perturber les groupes de discussion avec des mat\u00e9riaux, des publications ou des activit\u00e9s qui sont (tel que d\u00e9termin\u00e9 par FUTURE ENERGY \u00e0 sa seule discr\u00e9tion) ill\u00e9gaux, obsc\u00e8ne s, mena\u00e7ants, abusifs, diffamatoires, haineux, excessifs ou r\u00e9p\u00e9titifs, \u00e0 moins que ces mat\u00e9riaux ou activit\u00e9s ne soient express\u00e9ment autoris\u00e9s ou encourag\u00e9s par le nom, la FAQ ou la charte du groupe de discussion.<\/p>\n
Les utilisateurs acceptent d’utiliser le service uniquement \u00e0 des fins l\u00e9gales. L’utilisation du service pour la transmission, la distribution, la r\u00e9cup\u00e9ration ou le stockage de toute information, donn\u00e9e ou autre mat\u00e9riel en violation de toute loi ou r\u00e9glementation applicable (y compris, le cas \u00e9ch\u00e9ant, tout tarif ou trait\u00e9) est interdite. Cela inclut, sans s’y limiter, l’utilisation ou la transmission de toute donn\u00e9e ou mat\u00e9riel prot\u00e9g\u00e9 par le droit d’auteur, la marque, le secret commercial, un brevet ou tout autre droit de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sans autorisation appropri\u00e9e et la transmission de tout mat\u00e9riel qui constitue une menace ill\u00e9gale, viole les lois sur le contr\u00f4le des exportations , ou est obsc\u00e8ne, diffamatoire ou autrement ill\u00e9gal. FUTURE ENERGY coop\u00e8re pleinement avec toutes les agences gouvernementales d’enqu\u00eate et de poursuite f\u00e9d\u00e9rales et \u00e9tatiques, y compris le Centre national pour les enfants disparus et exploit\u00e9s ou d’autres agences d\u00e9sign\u00e9es.<\/p>\n
Les activit\u00e9s suivantes sont \u00e9galement interdites\u202f:<\/p>\n
\u00c9tant donn\u00e9 qu’Internet est un moyen de communication intrins\u00e8quement ouvert et non s\u00e9curis\u00e9, toute donn\u00e9e ou information qu’un utilisateur transmet sur Internet peut \u00eatre susceptible d’\u00eatre intercept\u00e9e et modifi\u00e9e. FUTURE ENERGY ne donne aucune garantie et n’assume aucune responsabilit\u00e9 quant \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 et l’int\u00e9grit\u00e9 de toute donn\u00e9e ou information qu’un utilisateur transmet via le service ou sur Internet, y compris toute donn\u00e9e ou information transmise via tout serveur d\u00e9sign\u00e9 comme \u00ab\u202fs\u00e9curis\u00e9\u202f\u00bb.<\/p>\n
L’utilisation du r\u00e9seau par le client est soumise aux termes et conditions de tout accord conclu par ce client avec FUTURE ENERGY. Cette politique d’utilisation acceptable est int\u00e9gr\u00e9e \u00e0 ces accords par r\u00e9f\u00e9rence.<\/p>\n
FUTURE ENERGY NE SERA PAS RESPONSABLE DE TOUS LES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, G\u00c9N\u00c9RAUX, SP\u00c9CIAUX, CONS\u00c9CUTIFS OU PUNITIFS, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LA PERTE DE PROFITS, LA PERTE D\u2019ACTIVIT\u00c9 OU D’OPPORTUNIT\u00c9 COMMERCIALE OU LA PERTE D’UTILISATION, M\u00caME SI VOUS \u00caTES INFORM\u00c9 DE LA POSSIBILIT\u00c9 DE TELS DOMMAGES, POUR VOUS POUR UNE VIOLATION DE CET ACCORD, OU D’UN BON DE COMMANDE OU D’UNE POLITIQUE \u00c9CRITE DE FUTURE ENERGY. EN CAS DE VIOLATION OU DE MANQUEMENT \u00c0 TOUTE OBLIGATION DE FUTURE ENERGY, VOS DOMMAGES SERONT LIMIT\u00c9S AU MONTANT QUE VOUS AVEZ PAY\u00c9 POUR LE SERVICE AU COURS DES 3 MOIS PR\u00c9C\u00c9DENTS. NONOBSTANT TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE DANS LES PR\u00c9SENTES, VOUS CONVENEZ D’ACCEPTER LE SERVICE \u00ab<\/strong>\u202f<\/strong>TEL QUEL<\/strong>\u202f<\/strong>\u00bb<\/strong> ET SANS GARANTIE. FUTURE ENERGY D\u00c9CLINE EXPRESS\u00c9MENT LES GARANTIES DE QUALIT\u00c9 MARCHANDE, DE TITRE ET D’AD\u00c9QUATION \u00c0 UN USAGE PARTICULIER CONCERNANT LA FOURNITURE DE BIENS ET DE SERVICES.<\/strong><\/p>\n Le risque de perte, de dommage ou de destruction de l’un des actifs, \u00e9quipements ou biens du client fourni ou entretenu par FUTURE ENERGY, en cas d’incendie, de d\u00e9g\u00e2ts des eaux, de vol ou d’autres accidents sera support\u00e9 par le client \u00e0 tout moment. Le client sera seul responsable de l’assurance de ladite propri\u00e9t\u00e9 et du d\u00e9p\u00f4t des r\u00e9clamations d’assurance pour les pertes qui y sont associ\u00e9es. Si FUTURE ENERGY a connaissance d’une perte ou d’un accident \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 du client, FUTURE ENERGY informera imm\u00e9diatement l’acheteur en indiquant l’\u00e9tendue de la perte ou des dommages subis et la cause, si elle est connue.<\/p>\n Le client accepte d’indemniser, de d\u00e9fendre et de d\u00e9gager FUTURE ENERGY, ainsi que ses filiales, soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es, dirigeants, administrateurs, employ\u00e9s, agents, conc\u00e9dants, consultants, fournisseurs et tout fournisseur de site Web tiers, de et contre toutes r\u00e9clamations, demandes, actions, responsabilit\u00e9s, pertes, d\u00e9penses, dommages, jugements et co\u00fbts, y compris les honoraires d’avocat, r\u00e9sultant de la violation par le client de la pr\u00e9sente politique, d’une mauvaise utilisation ou d’un abus du service, ou d’une violation de celui-ci par le client ou les utilisateurs du compte du Client.<\/p>\n VOUS ACCEPTEZ QUE TOUTE R\u00c9CLAMATION CONTRE FUTURE ENERGY, QU’ELLE SOIT D\u00c9LICTUELLE, CONTRACTUELLE OU AUTRE, DOIT \u00caTRE INTRODUITE DANS LES 6 MOIS SUIVANT LA DATE DONNANT LIEU \u00c0 LA R\u00c9CLAMATION.<\/strong><\/p>\n FUTURE ENERGY se r\u00e9serve le droit de modifier cette politique d’utilisation acceptable \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis. Dans la mesure du possible, FUTURE ENERGY tentera d’informer le client de telles modifications par courriel.<\/p>\n En utilisant le service, le client reconna\u00eet que le client et les utilisateurs du client qui ont eu acc\u00e8s au service via le compte du client (collectivement les \u00ab\u00a0utilisateurs\u00a0\u00bb), ont lu, compris et accept\u00e9 de respecter les pr\u00e9sentes politiques.<\/p>\n La renonciation ou la violation de toute disposition des politiques ou de tout accord de FUTURE ENERGY n’aura pas pour effet ou ne sera pas interpr\u00e9t\u00e9e comme une renonciation \u00e0 toute violation ult\u00e9rieure ou similaire, et le reste des Politiques et des accords restera ex\u00e9cutoire et de plein effet.<\/p>\n <\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"Risque de perte<\/h2>\n
D\u00e9gagement de responsabilit\u00e9<\/h2>\n
\n
D\u00e9lai de prescription.<\/h2>\n
Modifications<\/h2>\n
Reconnaissance<\/h2>\n
Renonciation<\/h2>\n
<\/h2>\n